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La Ville d'AVRANCHES procède à une consultation en vue de souscrire un contrat d'assurances " Risques statutaires du personnel" qui constitue l'ensemble du marché
Official summary · Français
La Ville d'AVRANCHES procède à une consultation en vue de souscrire un contrat d'assurances " Risques statutaires du personnel" qui constitue l'ensemble du marché
Lot 1 : Assurance responsabilité civile Lot 2 : Assurance dommages aux biens Lot 3 : Assurance protection juridique et fonctionnelle des agents et des élus Lot 4 : Assurance flotte automobile
Official summary · Français
Lot 1 : Assurance responsabilité civile Lot 2 : Assurance dommages aux biens Lot 3 : Assurance protection juridique et fonctionnelle des agents et des élus Lot 4 : Assurance flotte automobile
La présente consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-2 et R.2124-2 du code de la commande publique
Official summary · Français
La présente consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-2 et R.2124-2 du code de la commande publique
La présente consultation concerne la passation de marchés publics d'assurances pour le compte du Groupement de commandes « Prestations d'assurances » dont l'Hôpital Lozère est le coordonnateur. Un contrat sera émis pour chaque souscripteur
Official summary · Français
La présente consultation concerne la passation de marchés publics d'assurances pour le compte du Groupement de commandes « Prestations d'assurances » dont l'Hôpital Lozère est le coordonnateur. Un contrat sera émis pour chaque souscripteur
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de services d'assurances pour le compte Régie du Port de Plaisance des Marines de Cogolin.
Official summary · Français
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de services d'assurances pour le compte Régie du Port de Plaisance des Marines de Cogolin.
La présente consultation ayant pour objet "Marché de service relatif aux prestations d'assurance pour les besoins de l'opération de construction d'un groupe scolaire Florian Moulin Pergaud rue Abélard à LILLE" est passée par appel d'offres ouvert en application des articles R2124-1, R2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. Les prestations sont décomposées en 2 lots définis ci dessous.
Official summary · Français
La présente consultation ayant pour objet "Marché de service relatif aux prestations d'assurance pour les besoins de l'opération de construction d'un groupe scolaire Florian Moulin Pergaud rue Abélard à LILLE" est passée par appel d'offres ouvert en application des articles R2124-1, R2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. Les prestations sont décomposées en 2 lots définis ci dessous.
CARACTERISTIQUES PRINCIPALES – NOMBRE ET CONSISTANCE DES LOTS Le marché sera décomposé en 4 lots : Lot 1 : Dommages aux biens – bris de machines tous risques informatiques & autres matériels (code CPV : 66515200-5) ; Lot 2 : Responsabilité Civile Générale et individuelle accident (code CPV : 66516400-4) ; Lot 3 : Flotte Automobile et risques annexes (code CPV : 66514110-0) ; Lot 4 : Protection Juridique des agents et des élus (code CPV : 66513100-0).
Official summary · Français
CARACTERISTIQUES PRINCIPALES – NOMBRE ET CONSISTANCE DES LOTS Le marché sera décomposé en 4 lots : Lot 1 : Dommages aux biens – bris de machines tous risques informatiques & autres matériels (code CPV : 66515200-5) ; Lot 2 : Responsabilité Civile Générale et individuelle accident (code CPV : 66516400-4) ; Lot 3 : Flotte Automobile et risques annexes (code CPV : 66514110-0) ; Lot 4 : Protection Juridique des agents et des élus (code CPV : 66513100-0).
MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES DES BOUCHES DU RHONE
Official summary · FrançaisAutomatic translation…
La consultation porte sur les prestations d'émission et de livraison de titres restaurant au format papier dans un premier temps puis au format dématérialisé en cas d'évolution de la réglementation en vigueur durant la période d'exécution du présent marché
Official summary · Français
La consultation porte sur les prestations d'émission et de livraison de titres restaurant au format papier dans un premier temps puis au format dématérialisé en cas d'évolution de la réglementation en vigueur durant la période d'exécution du présent marché
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la CDCHS. Ce marché est divisé en 5 lots : - Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes découpé en 3 "sous-lots": 1.A- DAB 1.B - DAB ordures ménagères 1.C - Photovoltaique - Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes - Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes - Lot 4 : assurance de la protection juridique de…
Official summary · Français
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la CDCHS. Ce marché est divisé en 5 lots : - Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes découpé en 3 "sous-lots": 1.A- DAB 1.B - DAB ordures ménagères 1.C - Photovoltaique - Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes - Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes - Lot 4 : assurance de la protection juridique de…
assurance des dommages aux biens et des risques annexes assurance des responsabilités et des risques annexes assurance de la protection juridique de la collectivité et des agents et des élus
Official summary · Français
assurance des dommages aux biens et des risques annexes assurance des responsabilités et des risques annexes assurance de la protection juridique de la collectivité et des agents et des élus
Souscription des contrats d'assurance de la Commune et du CCAS d'Ombrée d'Anjou - Groupement de commande dont le coordonnateur du groupement est COMMUNE D'OMBREE D'ANJOU et le membre du groupement est CCAS d'Ombrée d'Anjou
Official summary · Français
Souscription des contrats d'assurance de la Commune et du CCAS d'Ombrée d'Anjou - Groupement de commande dont le coordonnateur du groupement est COMMUNE D'OMBREE D'ANJOU et le membre du groupement est CCAS d'Ombrée d'Anjou
La présente consultation a pour objet la mise en place d'un contrat d'assurance groupe pour les emprunteurs souscrivant des prêts distribués par les Caisses de Crédit Municipal, membres du groupement de commandes. Le présent marché comporte l'assurance, le portage de risque des prêts distribués par ces caisses de Crédit Municipal, le provisionnement du risque ainsi que la gestion des adhésions et des sinistres. Il comprend également un volet conseil et…
Official summary · Français
La présente consultation a pour objet la mise en place d'un contrat d'assurance groupe pour les emprunteurs souscrivant des prêts distribués par les Caisses de Crédit Municipal, membres du groupement de commandes. Le présent marché comporte l'assurance, le portage de risque des prêts distribués par ces caisses de Crédit Municipal, le provisionnement du risque ainsi que la gestion des adhésions et des sinistres. Il comprend également un volet conseil et…
Souscription des contrats d'assurance de 7 EHPAD publics
Official summary · Français
Souscription des contrats d'assurance de 7 EHPAD publics
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Deadline
Nov 25, 2026 10:00 UTC+01:00
Estimated value
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