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La présente consultation a pour objet la souscription des marchés d'assurance pour les besoins de la Commune de Bagnères de Luchon et du CCAS. Il est passé pour une durée de 5 ans et est divisé en 5 lots : Risques Automobiles, Risques de Dommages aux biens, Risques de responsabilités, Protection Juridique et fonctionnelle, Risques statutaires.
Official summary · Français
La présente consultation a pour objet la souscription des marchés d'assurance pour les besoins de la Commune de Bagnères de Luchon et du CCAS. Il est passé pour une durée de 5 ans et est divisé en 5 lots : Risques Automobiles, Risques de Dommages aux biens, Risques de responsabilités, Protection Juridique et fonctionnelle, Risques statutaires.
Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurance pour la ville de Pins Justaret. Il est passé pour une durée de 5 ans et est divisé en 3 lots : Risques automobiles, Risques dommages aux biens, Protection juridique et fonctionnelle.
Official summary · Français
Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurance pour la ville de Pins Justaret. Il est passé pour une durée de 5 ans et est divisé en 3 lots : Risques automobiles, Risques dommages aux biens, Protection juridique et fonctionnelle.
Le marché a pour objet de confier à un professionnel de l'assurance : La gestion des polices d'assurance suivantes : Lot 7 : Accord Cadre Construction Le placement des risques à 100%, Et une mission de conseil et d'accompagnement.
Official summary · Français
Le marché a pour objet de confier à un professionnel de l'assurance : La gestion des polices d'assurance suivantes : Lot 7 : Accord Cadre Construction Le placement des risques à 100%, Et une mission de conseil et d'accompagnement.
Le marché a pour objet de confier à un professionnel de l'assurance :la gestion des polices d'assurance suivantes : o Lot 1 : Dommages aux biens o Lot 2 : Responsabilité civile générale o Lot 3 : Protection Juridique o Lot 4 : Flotte auto et auto-mission o Lot 5 : Responsabilité civile des mandataires sociaux o Lot 6 : Risques cyber Le placement des risques à 100%, Et une mission de conseil et d'accompagnement.
Official summary · Français
Le marché a pour objet de confier à un professionnel de l'assurance :la gestion des polices d'assurance suivantes : o Lot 1 : Dommages aux biens o Lot 2 : Responsabilité civile générale o Lot 3 : Protection Juridique o Lot 4 : Flotte auto et auto-mission o Lot 5 : Responsabilité civile des mandataires sociaux o Lot 6 : Risques cyber Le placement des risques à 100%, Et une mission de conseil et d'accompagnement.
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV n° 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique : Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS (CPV n° 66515200-5) Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE (CPV n° 66516000-0) Lot n° 3 - PARC AUTOMOBILE (CPV n° 66514110-0) Lot n° 4 - RISQUES STATUTAIRES (CPV 66512000-2)…
Official summary · Français
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV n° 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique : Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS (CPV n° 66515200-5) Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE (CPV n° 66516000-0) Lot n° 3 - PARC AUTOMOBILE (CPV n° 66514110-0) Lot n° 4 - RISQUES STATUTAIRES (CPV 66512000-2)…
Prestations d'assurances pour AB Habitat : lot 1 - Responsabilité civile et risques annexes ; lot 2 - Responsabilité des dirigeants ; lot 3 - Flotte véhicules et risques annexes ; lot 4 - Protection juridique.
Official summary · Français
Prestations d'assurances pour AB Habitat : lot 1 - Responsabilité civile et risques annexes ; lot 2 - Responsabilité des dirigeants ; lot 3 - Flotte véhicules et risques annexes ; lot 4 - Protection juridique.
Le présent marché alloti (6 lots) a pour objet la souscription de contrats d'assurance : - Risques Automobiles - Risques de Dommages aux Biens - Risques de Responsabilités - Assistance - Rapatriement - Individuelle Accident - Cyber-risques
Official summary · Français
Le présent marché alloti (6 lots) a pour objet la souscription de contrats d'assurance : - Risques Automobiles - Risques de Dommages aux Biens - Risques de Responsabilités - Assistance - Rapatriement - Individuelle Accident - Cyber-risques
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Official summary · Français
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Assurance dommages aux biens et risques annexes - Les variantes imposées ayant le caractère de prestations alternatives sont définies au cahier des clauses particulières. Il est également prévu une prestation supplémentaire éventuelle, garantie des locataires non assurés. Le marché est réservé aux entreprises d'assurance et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurance en vertu des articles L. 310 et suivants, L. 500, L. 500-1 et L. 511-1…
Official summary · Français
Assurance dommages aux biens et risques annexes - Les variantes imposées ayant le caractère de prestations alternatives sont définies au cahier des clauses particulières. Il est également prévu une prestation supplémentaire éventuelle, garantie des locataires non assurés. Le marché est réservé aux entreprises d'assurance et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurance en vertu des articles L. 310 et suivants, L. 500, L. 500-1 et L. 511-1…
La collectivité souhaite lancer une consultation portant sur la souscription de contrats d'assurance couvrant les risques statutaires et la protection juridique, décomposée en deux lots distincts
Official summary · Français
La collectivité souhaite lancer une consultation portant sur la souscription de contrats d'assurance couvrant les risques statutaires et la protection juridique, décomposée en deux lots distincts
La présente consultation a pour objet la souscription de divers contrats d'Assurances pour les besoins des Établissements du Groupement Hospitalier de Territoire Nord Hauts-de-Seine
Official summary · Français
La présente consultation a pour objet la souscription de divers contrats d'Assurances pour les besoins des Établissements du Groupement Hospitalier de Territoire Nord Hauts-de-Seine
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Nov 16, 2026 13:00 UTC+02:00
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