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La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurance au bénéfice de Haut-Jura Arcade Communauté, afin de garantir les risques auxquels la collectivité est exposée dans le cadre de ses compétences, de ses activités, de son patrimoine et de son fonctionnement.
Official summary · Français
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurance au bénéfice de Haut-Jura Arcade Communauté, afin de garantir les risques auxquels la collectivité est exposée dans le cadre de ses compétences, de ses activités, de son patrimoine et de son fonctionnement.
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Deadline
Oct 22, 2026 17:00 · Time zone not specified
Estimated value
Not announced
Closing soonBOAMPFRA
France · Recreational, cultural and sporting services
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par un prix global et forfaitaire pour les lots 1 , 2 et 3, et par des prix unitaires pour les lots 4 et 5. Les dates de l'exposition sont : 15 mai 2027 au 19 septembre 2027. La durée du contrat est de 12 mois
Official summary · Français
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par un prix global et forfaitaire pour les lots 1 , 2 et 3, et par des prix unitaires pour les lots 4 et 5. Les dates de l'exposition sont : 15 mai 2027 au 19 septembre 2027. La durée du contrat est de 12 mois
Groupement de commande Ville du Pontet/CCAS/Résidence autonomie Les Floralies Le nouveau contrat issu de la consultation a une durée de 5 ans : il prendra effet le 1er janvier 2027 à 0h00 et prendra fin le 31 décembre 2031 à 24h00. En tout état de cause, la couverture des risques est effective dès la date d'effet du contrat, le 1er janvier 2027 à 0h00
Official summary · Français
Groupement de commande Ville du Pontet/CCAS/Résidence autonomie Les Floralies Le nouveau contrat issu de la consultation a une durée de 5 ans : il prendra effet le 1er janvier 2027 à 0h00 et prendra fin le 31 décembre 2031 à 24h00. En tout état de cause, la couverture des risques est effective dès la date d'effet du contrat, le 1er janvier 2027 à 0h00
Communauté de Communes des Portes d'Ariège-Pyrénées
Official summary · FrançaisAutomatic translation…
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances (dommages aux biens, responsabilité civile, flotte véhicules, protection juridique, protection fonctionnelle, risques statutaires, cyber-risques) pour la Communauté de Communes Portes d'Ariège Pyrénées. Les prestations sont réparties en 7 lots
Official summary · Français
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances (dommages aux biens, responsabilité civile, flotte véhicules, protection juridique, protection fonctionnelle, risques statutaires, cyber-risques) pour la Communauté de Communes Portes d'Ariège Pyrénées. Les prestations sont réparties en 7 lots
Le marché a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurances pour le compte de la commune de Mallemort (avec extension des garanties à ses entités rattachées et assurés additionnels selon les conditions du CCTP). Le besoin est découpé en 4 lots : Lot 1 (Dommages aux biens), Lot 2 (Responsabilité civile), Lot 3 (Parc automobile) et Lot 4 (Cyber risques). Chaque lot peut être attribué séparément ou ensemble. Les candidats peuvent…
Official summary · Français
Le marché a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurances pour le compte de la commune de Mallemort (avec extension des garanties à ses entités rattachées et assurés additionnels selon les conditions du CCTP). Le besoin est découpé en 4 lots : Lot 1 (Dommages aux biens), Lot 2 (Responsabilité civile), Lot 3 (Parc automobile) et Lot 4 (Cyber risques). Chaque lot peut être attribué séparément ou ensemble. Les candidats peuvent…
Marché de souscription et de gestion de contrats d'assurances couvrant les risques "dommages aux biens", "responsabilité civile", "parc automobile" et "cyber risques".
Official summary · Français
Marché de souscription et de gestion de contrats d'assurances couvrant les risques "dommages aux biens", "responsabilité civile", "parc automobile" et "cyber risques".
Les prestations sont réparties en 4 lots : Lot 1 : Dommages aux biens et Risques annexes Lot 2 : Responsabilité civile et Risques annexes Lot 3 : Flotte automobile et Risques annexes Lot 4 : Protection juridique Durée du marché : 4 ans ; effet au 1er janvier 2027 ; terme au 31 décembre 2030. Toutes les variantes sont autorisées. Les candidats peuvent faire une offre pour un seul lot, pour plusieurs lots, ou pour l'ensemble des lots. Les lots peuvent être…
Official summary · Français
Les prestations sont réparties en 4 lots : Lot 1 : Dommages aux biens et Risques annexes Lot 2 : Responsabilité civile et Risques annexes Lot 3 : Flotte automobile et Risques annexes Lot 4 : Protection juridique Durée du marché : 4 ans ; effet au 1er janvier 2027 ; terme au 31 décembre 2030. Toutes les variantes sont autorisées. Les candidats peuvent faire une offre pour un seul lot, pour plusieurs lots, ou pour l'ensemble des lots. Les lots peuvent être…
Consultation pour la souscription des contrats d'assurances
Official summary · Français
Consultation pour la souscription des contrats d'assurances
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Deadline
Oct 22, 2026 12:00 UTC+02:00
Estimated value
Not announced
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