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L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les prestations visent à renforcer la conformité réglementaire (douane…

Le présent accord-cadre alloti a pour objet des prestations juridiques pour les activités du musée du quai Branly – Jacques Chirac, à titre non-exclusif, conformément à l’article R.2123-1 du Code de la commande publique (services sociaux et autres services spécifiques), comprenant : - Des prestations de consultation juridique et d’assistance hors contentieux pour les 2 lots, - Ainsi que, pour le seul lot 2, des prestations de suivi précontentieux et…

Production de données de conjoncture et de chiffres clés annuels, à l’échelle de la Savoie et de ses sept territoires touristiques. Mise à disposition d’une plateforme interactive de restitution et accompagnement continu du CDT 73.

Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande, conclu pour une première période courant du 1er janvier 2027 ou de la date de notification si postérieure au 31 décembre 2027 s'agissant des lots 1, 2 et 3, et du 1er septembre 2027 au 31 décembre 2027 pour le lot 4. Il est reconductible tacitement dans la limite de trois reconductions, chacune d'une durée d'un an. La consultation est décomposé en 4 lots, et sera conclu avec minimum et un…

Accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents : sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000 euro(s) HT

L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges

Prestations d'assistance juridique, de conseil et de représentation en justice dans le cadre des activités de l'OPH Rives de Seine Habitat. Les prestations comprennent, pour chacun des lots : - La réalisation de prestations d'assistance et de conseil juridique dans les différents domaines d'activité de l'OPH ; - Une mission de représentation en justice des intérêts de l'OPH, que ce soit en défense ou dans le cadre d'actions contentieuses intentées contre…

Le présent accord cadre a pour objet de confier à des prestataires de services l'édition de diverses publications pour l'Université Evry Paris-Saclay. Les prestations concernent la réalisation et l'impression de diverses publications. Il s'agit de documents pédagogiques (fiches d'inscription, pochettes d'inscriptions, copies d'examens), de documents administratifs (carte de visite, carte de correspondance…) et d'impression d'enveloppes. Compte tenu de la…

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). L'accord-cadre est sans montant minimum et avec un montant maximum fixé à 50 000 000 euro(s) H.T. sur la durée totale du marché

Le présent marché, passé en appel d’offres ouvert, concerne l’impression de documents pour la Mairie des 9ème et 10ème arrondissements. La Mairie de secteur des 9ème et 10ème Arrondissements de Marseille est amenée tout au long de l’année à réaliser des campagnes de communication sur des thèmes aussi variés que l’annonce d’une fête, d’un événement, d’un nouveau service à la population, d’actions ciblées, la promotion d’une exposition, etc.