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Le SIVOM Mulhouse Sud Alsace est en extension des consignes de tri à tous les emballages plastiques. Aussi, le gisement à trier comprend l'ensemble des nouvelles résines plastique à savoir les pots et barquettes (PET - PP - PS) et les plastiques souples (FILMS et SACS PE). Les matériaux réceptionnés pour le tri sont issus des collectes suivantes : - En porte-à-porte multi-matériaux (corps plats, corps creux et corps souples), - En apport volontaire…

Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 3080000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)

Les prestations consistent en la fourniture d'un véhicule isotherme 3T500 pour la livraison de repas en liaison chaude de la cuisine centrale des Pieux

À ce titre ce marché comprend les prestations suivantes : - La réalisation de visites, d'un rapport de visite accompagné d'une fiche d'implantation des équipements et la mise à jour de registres sécurité - La vérification et l'entretien du matériel de lutte contre l'incendie (extincteurs, BAES, plans de sécurité, colonnes sèches, bacs à sable…) - L'entretien annuel des systèmes de désenfumage

Voir cahier des charges

Consultation lancée par un groupement de commandes. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires

La durée du marché débute à la date de notification et se termine le 31 décembre 2027. Les prix sont globaux et forfaitaires et non révisables. Les variantes sont interdites. Les missions portent sur l'analyse du patrimoine, l'audit fiscal, l'identification des leviers d'optimisation relatifs aux dégrèvement de la taxe foncière sur les propriétés bâties ainsi que la fiscalité local. Le titulaire accompagnera les équipes de Partenord Habitat pendant la…

Ce marché est un accord-cadre à bons de commande avec une quantité maximale par lot au sens des articles R2162-1 à R2162-6 du Code de la Commande Publique. Il est conclu pour une première période allant de la date de notification au 30 novembre 2027, reconductible tacitement 3 fois annuellement, sans excéder la date du 30 novembre 2030. Les quantités maximales sont les quantités prévisionnelles par lot multipliées par dix. Les quantités indicatives sont…

Appel d'offres ouvert passé en application des articles l'article L 2124-1 et 2, R 2124-2 1° du Code de la Commande Publique. et du CCAG Fournitures courantes et services

Le présent accord-cadre a pour but de répondre aux besoins de CCSB et de la ville en Belleville-en-Beaujolais en matière de supports de communication dans le cadre d'un groupement de commande définit par convention. Mise en page d'impression et distribution du journal intercommunal, du magazine municipal et de leurs suppléments

Dommages aux Biens - Responsabilité Civile générale - Protection juridique personne morale et défense pénale des agents et des élus - Flotte automobiles et Auto-missions - Responsabilité Civile Atteinte à l'Environnement pour la CCMDL - Droits statutaires pour la Commune de Saint Martin en haut

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'article 21 de la loi n° 2009-972 du 3 août 2009 relative à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique a modifié les trois lois statutaires et le code du travail pour autoriser les administrations de l'Etat, les collectivités territoriales et leurs établissements…

CONTRAT d'entretien des canalisations horizontales et verticales Eaux Usées - Eaux Vannes Entretien des séparateurs hydrocarbures.

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Achat d’un système d’acquisition et d’analyse d’image en temps réel sur des cellules vivantes – CNRS UMR 144

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent Appel d'Offres concerne la fourniture et pose (par plots en béton de fondation ou spitage au sol) de jeux pour enfants, y compris les jeux inclusifs et PMR, et la mise en oeuvre de sols souples amortissants, soit en granulats d'EPDM, en gravillons roulés lavés, ou en copeaux de bois traités et certifiés. Les travaux peuvent…

L'objet du présent marché est de poursuivre l'inventaire des zones humides sur les secteurs non prospectés du bassin Allier aval en cartographiant et caractérisant les zones humides présentes au sein des enveloppes de forte probabilité théorique et de forte observation.