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Le présent marché a pour objet une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO)pour la reconversion de l'ancien groupe scolaire de la Commune de Prunelli-di-Fiumorbu. La mission comprend deux volets contractuels : Mission A - Mise en oeuvre prioritaire 2027, relative notamment à la future Maison des associations et à l'étude de faisabilité d'un appartement ; Mission B - Étude de faisabilité et programmation du projet principal, comprenant notamment la…

L'objet du marché est une mission d'étude et d'assistance technique dans le cadre de la procédure de révision du PLU de la commune de Saint Philbert de Grand Lieu.

Missions de coordination de sécurité et de protection de la santé de niveau 2, portant sur le projet de véloroute voie verte via Mont Gerbier de Jonc. Contexte du marché Le titulaire assure la coordination de sécurité et de protection de la santé de niveau 2 portant sur le projet de voie verte et véloroute via mont Gerbier de Jonc. Les stipulations du présent marché public concernent notamment les prestations intellectuelles nécessaires à l'exercice du…

Les prestations issues de la présente consultation ont pour objet une mission de Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une résidence séniors de 30 logements et d'un local d'activité situé au CENDRE (63970), rue de la Soie.

Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de mission de contrôle extérieur sur les études de conception pour des projets d’infrastructures de transport nécessaires au développement de la mobilité en Région Auvergne-Rhône-Alpes. Lieu d'exécution : ensemble du territoire de la Région Auvergne-Rhône-Alpes Accord cadre multi-attributaire (2 opérateurs) sans montant minimum et avec un montant maximum sur toute la durée du contrat de 1 000 000 euros HT

Cet appel d'offre concerne la mission de maîtrise d'oeuvre, à partir de la phase PRO, pour les travaux de création de la prise d'eau sur emprise CNR ainsi que l'ouvrage de mise en charge du dispositif (chambre de répartition) et le montage et suivi de la mission de VISA du concessionnaire CNR.

Accord-cadre à bons de commandes, mono-attributaire. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter du 1er mars 2027, ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire si celle-ci intervient postérieurement à la date prévisionnelle (date de l'accusé réception faisant foi). Exception est faite pour les prestations relatives aux prélèvements et analyses d'eau, dont l'exécution débutera à compter du 1er mai 2027, date…

La présente consultation concerne l'expertise environnementale et dossiers réglementaires du SIDEVAM976.

Mission de maîtrise d'oeuvre pour le déplombage, la dépollution, le désamiantage et la démolition de locaux, garages et maisons d'habitation sur différents secteurs de la ville de Chartres et de Chartres Métropole

La présente consultation concerne une mission de maîtrise d’œuvre relative à la réhabilitation du pavillon de la Carte du ciel et du laboratoire Foucault, situés 77 avenue Denfert-Rochereau / 61 avenue de l’Observatoire, 75014 Paris. L’opération porte notamment sur la réhabilitation générale du bâtiment, le traitement des problèmes d’étanchéité, la restauration des deux coupoles ainsi que la rén

* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée en procédure formalisée, appel d'offres ouvert, par application des articles L.2124-2, R.2161-2 à R2161-5 et R.2162-1 à R.2162-6 du code de la commande publique. * Forme de l'accord-cadre Cf article 3-1 du RC: La consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire pour les lots n° 1, 2 et 3 et mono attributaire pour les lots n° 4 et…

Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires

Voir CCTP

La loi Solidarité et Renouvellement Urbains du 13 décembre 2000 a créé les SAP " afin de réduire les conséquences sur une plage et les espaces naturels qui lui sont proches de nuisances ou de dégradations liées à la présence d'équipements ou de constructions réalisés avant le 5 janvier 1986 ". En ce sens, la loi prévoit " qu'afin d'améliorer les conditions d'accès au domaine public maritime, le schéma d'aménagement peut, à titre dérogatoire, autoriser le…

RESEAU MAXEVILLE-OBERLIN-BOUDONVILLE-APPEL A CANDIDATURES-LOT 1-15 : RESEAU DE CAPTAGE ET CHAMBRE DE CAPTAGE (FOURNITURE,POSE ET TERRASSEMENT) DANS LE CADRE DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE CHAUFFERIE, D'INTERCONNEXIONS DE RESEAUX DE CHALEURS URBAINS ET DE RESEAUX DE CHALEURS URBAINS SUR LES QUARTIERS BOUDONVILLE ET OBERLIN DE LA VILLE DE NANCY AINSI QUE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE MAXEVILLE (RESEAU "MAXEVILLE-OBERLIN-BOUDONVILLE (MOB) (AGR)

RESEAU MAXEVILLE-OBERLIN-BOUDONVILLE-APPEL A CANDIDATURES-LOT 1-1 : TERRASSEMENT - VRD - PAYSAGES DANS LE CADRE DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE CHAUFFERIE, D'INTERCONNEXIONS DE RESEAUX DE CHALEURS URBAINS ET DE RESEAUX DE CHALEURS URBAINS SUR LES QUARTIERS BOUDONVILLE ET OBERLIN DE LA VILLE DE NANCY AINSI QUE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE MAXEVILLE (RESEAU "MAXEVILLE-OBERLIN-BOUDONVILLE (MOB)" (AGR)

Exploitation, entretien, maintenance, gros entretien – renouvellement de la Piscine La Salamandre

Levés topographiques, bornage contradictoire, DMPC, division parcellaire.

Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Mission de MOE et prestations intellectuelles annexes visant à définir, préparer et encadrer les travaux de déviation de la crique hôpital vers la crique Mancelière qui ont pour objectif de réduire les inondations au niveau du lotissement les Toukas