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Titre officiel · Français

Missions de Coordination de Sécurité et de Protection de la Santé de niveau 2- Projet de Véloroute voie verte VIA MONT GERBIER DE JONC

Conseil Régional Auvergne-Rhône-Alpes DMOPIM - Direction de la Maîtrise d'Ouvrage Infrastructure · France

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Résumé officiel

Missions de coordination de sécurité et de protection de la santé de niveau 2, portant sur le projet de véloroute voie verte via Mont Gerbier de Jonc. Contexte du marché Le titulaire assure la coordination de sécurité et de protection de la santé de niveau 2 portant sur le projet de voie verte et véloroute via mont Gerbier de Jonc. Les stipulations du présent marché public concernent notamment les prestations intellectuelles nécessaires à l'exercice du…

Quel est l’objet du marché ?
Échéance 30 oct. 2026 14:00 UTC+02:00
Valeur estiméeNon communiqué
Publié28 sept. 2026
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Résumé officiel

Quel est l’objet du marché ?

Missions de coordination de sécurité et de protection de la santé de niveau 2, portant sur le projet de véloroute voie verte via Mont Gerbier de Jonc. Contexte du marché Le titulaire assure la coordination de sécurité et de protection de la santé de niveau 2 portant sur le projet de voie verte et véloroute via mont Gerbier de Jonc. Les stipulations du présent marché public concernent notamment les prestations intellectuelles nécessaires à l'exercice du rôle de coordonnateur sécurité et protection de la santé au sens du code du travail, de la loi n°93-1418 du 31 décembre 1993 modifiée et des textes pris pour son application.

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TED · 666478-2026. Vérifié le 28 sept. 2026 à 02:05.
https://ted.europa.eu/fr/notice/-/detail/666478-2026

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TED · 666478-2026. Vérifié le 28 sept. 2026 à 02:05.

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