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La consultation est divisée en 5 lots LOT N° 1. Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » LOT N° 2. Assurance « Responsabilité et risques annexes » LOT N° 3. Assurance « Responsabilité atteintes à l'environnement » LOT N° 4. Assurance « Risques statutaires du personnel » LOT N° 5. Assurance « Protection juridique des personnes physiques » Le lot n° 6 "Flotte automobile et riques annexes" est passé selon une procédure adaptée en application de…
Oficiali santrauka · Français
La consultation est divisée en 5 lots LOT N° 1. Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » LOT N° 2. Assurance « Responsabilité et risques annexes » LOT N° 3. Assurance « Responsabilité atteintes à l'environnement » LOT N° 4. Assurance « Risques statutaires du personnel » LOT N° 5. Assurance « Protection juridique des personnes physiques » Le lot n° 6 "Flotte automobile et riques annexes" est passé selon une procédure adaptée en application de…
RENOUVELLEMENT DES CONTRATS D'ASSURANCES DE LA VILLE ET DU CCAS DE DOUCHY-LES-MINES. LA VILLE DE DOUCHY-LES-MINES EST LE COORDONNATEUR DU GROUPEMENT DE COMMANDES
Oficiali santrauka · Français
RENOUVELLEMENT DES CONTRATS D'ASSURANCES DE LA VILLE ET DU CCAS DE DOUCHY-LES-MINES. LA VILLE DE DOUCHY-LES-MINES EST LE COORDONNATEUR DU GROUPEMENT DE COMMANDES
Le présent marché de services est passé selon une procédure d'Appel d'Offres Ouvert en application des articles L2124-1 et suivants, R 2124-1, R 2161-1 et suivants du Code de la commande publique. Il fait l'objet d'un groupement de commandes entre la Ville d'Annecy pour l'achat de l'ensemble des prestations et le CCAS pour l'achat des prestations d'assurances faisant l'objet des lots 1, 2 et 4, dès lors, communs à l'ensemble des membres du groupement. Le…
Oficiali santrauka · Français
Le présent marché de services est passé selon une procédure d'Appel d'Offres Ouvert en application des articles L2124-1 et suivants, R 2124-1, R 2161-1 et suivants du Code de la commande publique. Il fait l'objet d'un groupement de commandes entre la Ville d'Annecy pour l'achat de l'ensemble des prestations et le CCAS pour l'achat des prestations d'assurances faisant l'objet des lots 1, 2 et 4, dès lors, communs à l'ensemble des membres du groupement. Le…
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Ville de PIBRAC, couvrant les dommages aux biens, les responsabilités, les véhicules à moteur et la protection juridique
Oficiali santrauka · Français
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Ville de PIBRAC, couvrant les dommages aux biens, les responsabilités, les véhicules à moteur et la protection juridique
Le présent marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances pour la SPL Chartres Métropole Energies incluant deux lots : Dommages aux biens (Lot 1) et Responsabilité civile (Lot 2). Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé et peut être attribué ensemble ou séparément. Une variante est imposée pour le lot 1 et concerne le niveau de franchise générale demandé. Elle devra faire l'objet d'une tarification de la part des candidats. Les…
Oficiali santrauka · Français
Le présent marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances pour la SPL Chartres Métropole Energies incluant deux lots : Dommages aux biens (Lot 1) et Responsabilité civile (Lot 2). Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé et peut être attribué ensemble ou séparément. Une variante est imposée pour le lot 1 et concerne le niveau de franchise générale demandé. Elle devra faire l'objet d'une tarification de la part des candidats. Les…
- Prestation de services d’assurances pour les besoins de la Ville de Méricourt. - Cette prestation fait l’objet de 5 Lots séparés composés chacun d’un cahier des clauses particulières (cahier des charges) et d’un acte d’engagement. - Possibilité de postuler pour un ou plusieurs lots (Art. R. 2113-1 du Code de la Commande Publique).
Oficiali santrauka · Français
- Prestation de services d’assurances pour les besoins de la Ville de Méricourt. - Cette prestation fait l’objet de 5 Lots séparés composés chacun d’un cahier des clauses particulières (cahier des charges) et d’un acte d’engagement. - Possibilité de postuler pour un ou plusieurs lots (Art. R. 2113-1 du Code de la Commande Publique).
La présente consultation vise la passation d'un marché public ayant pour objet des prestations de Protection Sociale Complémentaire santé dans le cadre d'un contrat groupe à adhésion obligatoire pour la formule « Standard », et facultative pour la formule « Confort », pour les salariés et les ayants droits de RTM Ouest Métropole. Le régime actuel couvre environ 144 salariés cotisant pour la formule standard, dont 38 salariés cotisant pour la formule…
Oficiali santrauka · Français
La présente consultation vise la passation d'un marché public ayant pour objet des prestations de Protection Sociale Complémentaire santé dans le cadre d'un contrat groupe à adhésion obligatoire pour la formule « Standard », et facultative pour la formule « Confort », pour les salariés et les ayants droits de RTM Ouest Métropole. Le régime actuel couvre environ 144 salariés cotisant pour la formule standard, dont 38 salariés cotisant pour la formule…
Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Marché public de prestations d'assurance qui a pour objet l'exécution de garanties collectives d'assurance complémentaires prévoyance au bénéfice des salariés de la SEPD
Oficiali santrauka · Français
Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Marché public de prestations d'assurance qui a pour objet l'exécution de garanties collectives d'assurance complémentaires prévoyance au bénéfice des salariés de la SEPD
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Terminas
2026-10-30 16:00 UTC+01:00
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Nepaskelbta
AtvirasTEDFRA
Prancūzija · Biuro ir kompiuterinė technika, įranga ir reikmenys
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le fourniture et la gestion de titres restaurant au profit des agents de la Communauté de Communes Aunis Sud
Oficiali santrauka · Français
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le fourniture et la gestion de titres restaurant au profit des agents de la Communauté de Communes Aunis Sud
La présente consultation a pour objet la souscription des contrats d’assurances en 2 lots pour l’Université d’Aix-Marseille (AMU). Lot 1 : Assurance Construction (Dommages Ouvrage – Tous risques chantier) – police à aliment. Lot 2 :Assurance Dommages aux biens.
Oficiali santrauka · Français
La présente consultation a pour objet la souscription des contrats d’assurances en 2 lots pour l’Université d’Aix-Marseille (AMU). Lot 1 : Assurance Construction (Dommages Ouvrage – Tous risques chantier) – police à aliment. Lot 2 :Assurance Dommages aux biens.
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2026-10-31 16:00 · Laiko juosta nenurodyta
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