Travaux d'impression des services de la Ville de Besançon, du Grand Besançon et du CCAS de Besançon

Oficiali santrauka · Français

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Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande (lot 2) et à la conclusion de marchés subséquents (lot 1). Le lot 1 sera attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) et le lot 2 sera attribué à 1 opérateur économique. Pour le lot 1, l'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin. Les critères d'attribution des marchés subséquents figurent au cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Dans le cadre d'une réflexion globa

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