Résumé officiel
Quel est l’objet du marché ?
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande (lot 2) et à la conclusion de marchés subséquents (lot 1). Le lot 1 sera attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) et le lot 2 sera attribué à 1 opérateur économique. Pour le lot 1, l'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin. Les critères d'attribution des marchés subséquents figurent au cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Dans le cadre d'une réflexion globa
Historique de l’avis
Chronologie de la procédure
Suivez les principales étapes et mises à jour liées à cette procédure de passation.
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Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.
Source et fiabilité
TED · 477617-2026. Vérifié le 23 août 2026 à 15:05.
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