Sintesi ufficiale · Français
Che cosa viene acquistato?
Accord cadre de service de nettoyage de locaux communaux. Procédure adaptée, conformément aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 du Code de la commande publique. Accord-cadre à bons de commande, conformément aux dispositions des articles L. 2125-1, 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un montant maximum annuel de 60 000 ? HT, soit 180 000 euros HT sur la durée totale du contrat. Les prestations sont exécutées sur émission de bons de commande successifs.
Traduzione automatica indicativa. Il riepilogo ufficiale resta il riferimento.
Sintesi ufficiale · Français
Accord cadre de service de nettoyage de locaux communaux. Procédure adaptée, conformément aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 du Code de la commande publique. Accord-cadre à bons de commande, conformément aux dispositions des articles L. 2125-1, 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un montant maximum annuel de 60 000 ? HT, soit 180 000 euros HT sur la durée totale du contrat. Les prestations sont exécutées sur émission de bons de commande successifs.
BOAMP · Français
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Fonte e affidabilità
BOAMP · 26-90611. Verificato il 18 set 2026, 19:07.
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