Résumé officiel
Quel est l’objet du marché ?
Accord cadre de service de nettoyage de locaux communaux. Procédure adaptée, conformément aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 du Code de la commande publique. Accord-cadre à bons de commande, conformément aux dispositions des articles L. 2125-1, 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un montant maximum annuel de 60 000 ? HT, soit 180 000 euros HT sur la durée totale du contrat. Les prestations sont exécutées sur émission de bons de commande successifs.
BOAMP · Français
Détails de l’avis officiel
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Historique de l’avis
Chronologie de la procédure
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Source et fiabilité
BOAMP · 26-90611. Vérifié le 18 sept. 2026 à 19:07.
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