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L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées

La présente consultation concerne les suivis et inventaires naturalistes du Département de la Mayenne, dans le cadre de sa politique ENS (espaces naturels sensibles) - période 2027-2029 La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R.…

Les prestations sont réglées par des prix unitaires

L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'objet de cette consultation est de fournir à Créativa l'infrastructure et le maintien en conditions opérationnelles des services numériques proposés aux entreprises qu'elle héberge : - Un accès mutualisé à internet - De la téléphonie fixe sur IP…

A l’occasion des événements organisés par la Région sur le territoire ligérien ou lors de manifestations dont la Région est partenaire, la Région peut proposer des prestations de restauration à ses invités/convives/partenaires. Ces prestations peuvent prendre différentes formes : petits déjeuners, accueils et pauses café, cocktails, plateaux repas, sacs sandwichs. Les prestations de restauration pourront être organisées en extérieur ou intérieur, dans…

Ce marché doit permettre à la Ville de répondre à l'obligation de l'employeur de veiller à la sécurité et à la protection de la santé des agents placés sous l'autorité du Maire de la ville de Noisy-le-Sec. L'organisme retenu devra pouvoir assurer - la surveillance médicale des agents : visites médicales d'embauche, visites d'information et de prévention, suivi médical renforcé si nécessaire, -l'action sur le milieu professionnel et la mission générale de…

La Cipav recherche un prestataire pour des missions de médecin conseil. Le présent marché sur la réalisation des prestations suivantes : - Examen de chacun des dossiers de demande d'avis médical transmis par la Caisse ; - Le cas échéant, demande d'expertise auprès d'un médecin expert sur la base d'une liste de Médecins experts préalablement établie par le médecin-conseil ; - Le cas échéant, demande de contribution d'inaptitude ; - Emission d'un avis…

Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Dans le cadre de la Foire de Toulouse au MEETT, Toulouse Métropole souhaite l'installation d'une grande roue de 33 mètres de hauteur afin d'offrir aux visiteurs cette attraction dans ce site emblématique

Gardiennage et surveillance de sécurité des bâtiments, parcs , jardin et cimetières communaux de Saint-Didier-au-Mont-d'Or

Le marché a pour objet des travaux de renforcement du réseau d'Alimentation en eau potable et reprise des branchements, Rue Descartes (RD n°23) sur la Commune de Souvigny-de-Touraine