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France · Eaux usées, déchets, nettoyage et environnement

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Suivis et inventaires naturalistes du Département de la Mayenne, dans le cadre de sa politique ENS (espaces naturels sensibles) - période 2027-2029

Conseil Départemental de la Mayenne · France

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Résumé officiel

La présente consultation concerne les suivis et inventaires naturalistes du Département de la Mayenne, dans le cadre de sa politique ENS (espaces naturels sensibles) - période 2027-2029 La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R.…

Quel est l’objet du marché ?
Échéance 23 nov. 2026 12:00 · Fuseau non précisé
Valeur estiméeNon communiqué
Publié26 oct. 2026
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Quel est l’objet du marché ?

La présente consultation concerne les suivis et inventaires naturalistes du Département de la Mayenne, dans le cadre de sa politique ENS (espaces naturels sensibles) - période 2027-2029 La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée

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BOAMP · 26-104100. Vérifié le 29 oct. 2026 à 15:09.
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    · BOAMP 26-104100

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BOAMP · 26-104100. Vérifié le 29 oct. 2026 à 15:09.

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