La fourniture et la livraison des fournitures courantes de bureau et papiers commandés dans le bordereau des prix unitaires ayant valeur de "catalogue restreint" et/ou sur catalogue. Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire : Montant minimum annuel de 3 000,00 euro(s) HT et montant maximum annuel de 30 000,00 euro(s) HT
La présente consultation a pour objet un accord-cadre de travaux d'entretien, d'interventions urgentes, de grosses réparations, d'équipement de voirie et des réseaux divers dont assainissement et eaux pluviales de la commune d'Ablis (78). Le présent accord-cadre est passé selon la procédure adaptée en application des articles L2123-1 et R2123-1, R2123-4 et R2123-5 du Code de la commande publique. La consultation a pour objet la mise en place d'un…
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et par application aux quantités réellement exécutées des remises contractuelles fixées à l'Acte d'Engagement
Échéance
23 nov. 2026 12:00 · Fuseau non précisé
Valeur estimée
Non communiqué
OuvertBOAMPFRA
France · Eaux usées, déchets, nettoyage et environnement
Le présent accord-cadre porte sur le nettoyage et l'entretien des parkings aux abords du pont de l'île de Ré, parking du Belvédère, gare de péage et Pôle d'échanges de Sablanceaux. Cet accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec maximum annuel fixé à : pour le lot 1 : à 20 000 euros HT/an et pour le lot 2 : 10 000 euros H.T/ an. L'accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure.…
Ch de Saint-Brieuc/Paimpol/Tréguier - Etablissement support du Ght d'Armor
Résumé officiel · FrançaisTraduction automatique…
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées
Échéance
23 nov. 2026 12:00 · Fuseau non précisé
Valeur estimée
Non communiqué
OuvertBOAMPFRA
France · Eaux usées, déchets, nettoyage et environnement
La présente consultation concerne les suivis et inventaires naturalistes du Département de la Mayenne, dans le cadre de sa politique ENS (espaces naturels sensibles) - période 2027-2029 La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R.…
L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'objet de cette consultation est de fournir à Créativa l'infrastructure et le maintien en conditions opérationnelles des services numériques proposés aux entreprises qu'elle héberge : - Un accès mutualisé à internet - De la téléphonie fixe sur IP…
Échéance
23 nov. 2026 23:00 · Fuseau non précisé
Valeur estimée
Non communiqué
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