Attribué TED · Source

France · Services d’architecture, d’ingénierie et d’inspection

Titre officiel · Français

Assistance technique à Maitrise d'Ouvrage pour les missions d'expertise et de conseil dans la gestion prévisionnelle des effectifs, la sectorisation et les études de capacité d'accueil des lycées de la Région Provence Alpes Côtes d'Azur

Région Provence-Alpes-Côte d'Azur · France

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Résumé officiel

Quel est l’objet du marché ?

Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre ne comporte pas de tranche. Les variantes sont interdites

Échéance Non communiqué
Valeur estiméeNon communiqué
Publié15 oct. 2026
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Historique de l’avis

Chronologie de la procédure

Suivez les principales étapes et mises à jour liées à cette procédure de passation.

  1. Avis de mise en concurrence

    · TED 385997-2026

    Voir la fiche Tenderiva

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  2. Avis d’attribution Avis consulté

    · TED 714966-2026

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Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.

Source et fiabilité

TED · 714966-2026. Vérifié le 15 oct. 2026 à 11:05.

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