Résumé officiel
Quel est l’objet du marché ?
Bonjour, Veuillez trouver ci-joint le contrat relatif à la Contrat de maintenance et d'hébergement de la solution « ORPHEE » Je vous remercie de bien vouloir compléter dans l'acte d'engagement, les parties IDENTIFICATIONS DU FOURNISSEUR et CONDITIONS DE PAIEMENT notamment, le signer à l'aide d'un certificat électronique de signature électronique et me le retourner via la plateforme AWS avant le lundi 14 septembre 2026 à 9h00. Ce contrat devra être accompagné des pièces suivantes : - une attestation fiscale de moins de six mois - une attestation sociale de moins de six mois - une attestation d'assurance en cours de validité - la liste des salariés étrangers employés ou une attestation de non-emploi - un RIB qui doit être identique à celui indiqué dans l'acte d'engagement.…
Historique de l’avis
Chronologie de la procédure
Suivez les principales étapes et mises à jour liées à cette procédure de passation.
Aucun autre avis lié n’a encore été identifié.
Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.
Source et fiabilité
TED · 700209-2026. Vérifié le 9 oct. 2026 à 11:05.
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