Résumé officiel
Quel est l’objet du marché ?
Le présent marché est passé en application de l'article R.2123-1 3° du Code de la commande publique Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 37500 euros HT, soit un maximum de 150 000 euros sur la durée totale du marché. Il est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa date de notification, avec possibilité de reconduction tacite trois (3) fois douze (12) mois. Les variantes sont interdites. La procédure n'est pas allotie et l'accord-cadre est mono-attributaire.…
Historique de l’avis
Chronologie de la procédure
Suivez les principales étapes et mises à jour liées à cette procédure de passation.
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Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.
Source et fiabilité
TED · 621353-2026. Vérifié le 11 sept. 2026 à 03:05.
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