Résumé officiel
Quel est l’objet du marché ?
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La présente consultation porte uniquement sur lot 6. Il s'agit d'une relance à la suite d'absence de concurrence. Les lots 01,05,07,10,11 et 12 font l'objet d'un accord-cadre déjà lancé. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Sont exclus de l'objet du présent accord-cadre : - Les travaux programmés de rénovation totale ou partielle d'un ou plusieurs bâtiments ou équipements communaux que le maitre d'ouvrage définie en unité fonctionnelle. Dans ces cas, l'acheteur passera une procédure séparée dans le respect des dispositions du code de la commande publique sans que les titulaires des présents marchés ne puissent se pr
Liste de préparation
Préparer ma réponse
Vérifications à effectuer dans le dossier officiel. Ce guide ne constitue pas une analyse automatique du dossier.
- Lire le dossier complet et ses modifications
- Vérifier les conditions de participation et les pièces demandées
- Vérifier si une visite ou une réunion est exigée
- Examiner les critères de notation et leur pondération
- Vérifier les moyens, le budget et le calendrier disponibles
- Confirmer la procédure et la date limite de dépôt
TED · 606977-2026. Vérifié le 4 sept. 2026 à 08:05.
https://ted.europa.eu/fr/notice/-/detail/606977-2026
Historique de l’avis
Chronologie de la procédure
Suivez les principales étapes et mises à jour liées à cette procédure de passation.
Aucun autre avis lié n’a encore été identifié.
Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.
Source et fiabilité
TED · 606977-2026. Vérifié le 4 sept. 2026 à 08:05.
Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.