Résumé officiel
Quel est l’objet du marché ?
Le présent accord-cadre est traité à prix unitaires sur bons de commande conformément aux articles R 2162-2 et suivants du Code de la commande publique. Les prestations s'exécuteront à la survenance des besoins dans les limites suivantes : montant minimum annuel : sans montant maximum sur la durée ferme: 225 000 euro(s) HT montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre : 900 000 euro(s) HT (toutes reconductions comprises)
Historique de l’avis
Chronologie de la procédure
Suivez les principales étapes et mises à jour liées à cette procédure de passation.
La chronologie est établie à partir des avis officiels TED liés. Les documents officiels font foi.
Source et fiabilité
Source : avis TED officiel 602320-2026, vérifié pour la dernière fois le 4 sept. 2026 à 07:05. La publication d’origine reste la référence.
Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.