Résumé officiel
Quel est l’objet du marché ?
La présente consultation concerne la fourniture de prothèse, implants orthopédiques et ostéosynthèse pour les établissements du GHT Jura. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Cependant, l'attention est attirée sur la présence de " petits lots " au sens de l'article R.2122-8 du code de la commande publique et qui bénéficient d'un allègement administratif. Les candidats sont invités à se reporter aux lots identifiés de couleur jaune dans l'annexe 1 du CCTP et dans le BPU.
Historique de l’avis
Chronologie de la procédure
Suivez les principales étapes et mises à jour liées à cette procédure de passation.
Aucun autre avis lié n’a encore été identifié.
La chronologie est établie à partir des avis officiels TED liés. Les documents officiels font foi.
Source et fiabilité
Source : avis TED officiel 587834-2026, vérifié pour la dernière fois le 28 août 2026 à 10:05. La publication d’origine reste la référence.
Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.