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France · Eaux usées, déchets, nettoyage et environnement

Objet officiel · Français

Accord-cadre à bons de commande pour le traitement des ordures ménagères résiduelles (OMR) et assimilées produites sur les communes d'Arles, Saint-Martin-de-Crau et des Saintes-Maries-de-la-Mer

Communauté d'agglomération ACCM · France

Échéance 24 sept. 2026 à 10:00 UTC
Valeur estiméeNon communiqué
Publié24 août 2026
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Résumé officiel

Quel est l’objet du marché ?

La présente consultation concerne le traitement des Ordures Ménagères Résiduelles (OMR) et assimilées produites sur les communes d'Arles, Saint-Martin-de-Crau et des Saintes-Maries-de-la Mer. La prestation se décline de la façon suivante : - De traitement des ordures ménagères résiduelles et assimilées réceptionnées sur le centre de transfert d'Arles et apportées par ACCM aux exutoires de traitement en semi-remorques à Fond Mouvant Alternatif (FMA) - De traitement des ordures ménagères résiduelles et assimilées produites sur la commune des Saintes-Maries-de-la-Mer réceptionnées au centre de transfert des Saintes-Maries-de-la-Mer et apportées à l'exutoire en caisson compacté OU apportées directement en Benne à Ordures Ménagères (BOM) Le transport des ordures ménagères vers l'exutoire de tra

Source et fiabilité

Source : avis TED officiel 583290-2026, vérifié pour la dernière fois le 24 août 2026 à 07:05. La publication d’origine reste la référence.

Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.