Ouvert Source

France · Eaux usées, déchets, nettoyage et environnement

Objet officiel Français

26M0215AOO - ACTUALISATION DE L'ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE DU PLUi-H DE TOULOUSE MÉTROPOLE DANS LE CADRE DE SA 1ère MODIFICATION

Toulouse Métropole · France

Échéance 25 sept. 2026 à 10:00 UTC
Valeur estiméeNon communiqué
Publié18 août 2026
Ouvrir l’avis officiel ↗

Résumé de l’opportunité

Quel est l’objet du marché ?

Le Conseil de la Métropole a approuvé un Plan Local d'Urbanisme intercommunal et Habitat (PLUi-H) par délibération du 18 décembre 2025. Cette procédure a permis la construction d'un projet urbain pour la Métropole, en élaborant un seul et même document pour les 37 communes membres. Cet exercice de planification stratégique et réglementaire à l'échelle de la Métropole a permis d'établir des principes d'aménagement communs, structurants pour le long terme. Comme tout document d'urbanisme, le PLUi-H est voué à évoluer régulièrement dans le contexte d'une Métropole très attractive et la collectivité souhaite lancer la 1ère modification de ce document. Toulouse Métropole souhaite faire appel à une équipe pluridisciplinaire expérimentée en matière d'évaluations environnementales des documents d'

Source et fiabilité

Source : avis TED officiel 570937-2026, vérifié pour la dernière fois le 21 août 2026 à 21:06. La publication d’origine reste la référence.

Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.