Résumé officiel
Quel est l’objet du marché ?
Le marché est traité majoritairement à prix global et forfaitaire. Le marché comprend également des prestations et interventions selon le bordereau prix unitaire. Ces prestations seront arrêtées par le pouvoir adjudicateur sur cette base et feront l'objet d'émission de bons de commande selon les conditions fixées aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. La partie à bons de commande est sans minimum et avec un montant maximum fixé à 300 000 euro(s) HT pour la durée du marché. Le marché comporte une clause de réexamen et une clause de prestations similaires
Historique de l’avis
Chronologie de la procédure
Suivez les principales étapes et mises à jour liées à cette procédure de passation.
Aucun autre avis lié n’a encore été identifié.
Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.
Source et fiabilité
TED · 541128-2026. Vérifié le 24 août 2026 à 13:05.
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