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Objet officiel · Français

ACCORD-CADRE D’ÉLABORATION DES SCHÉMAS DIRECTEURS D'ASSAINISSEMENT ET DE GESTION DES EAUX PLUVIALES ET ZONAGES DE VALENCIENNES MÉTROPOLE

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VALENCIENNES METROPOLE · France

Échéance 11 sept. 2026 à 10:00 UTC
Valeur estiméeNon communiqué
Publié4 août 2026
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Résumé officiel

Quel est l’objet du marché ?

Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation d'études stratégiques, diagnostiques et réglementaires relatives au petit cycle de l'eau sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Valenciennes Métropole (CAVM). Cette mission consiste principalement en l'élaboration et la mise à jour des Schémas Directeurs d'Assainissement (SDA), ainsi que des Zonages d’Assainissement et de Gestion des Eaux Pluviales. Elle vise également à initier ou compléter le dispositif d’autosurveillance et de diagnostic permanent du système d’assainissement, ainsi que sa gestion patrimoniale.

Source et fiabilité

Source : avis TED officiel 537465-2026, vérifié pour la dernière fois le 21 août 2026 à 20:05. La publication d’origine reste la référence.

Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.