Résumé de l’opportunité
Quel est l’objet du marché ?
L’accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Il sera conclu avec un seul opérateur économique. Il est conclu sans minimum mais avec un maximum financier sur la durée totale de l’accord-cadre de 80 000 € HT.
Source et fiabilité
Source : avis TED officiel 511609-2026, vérifié pour la dernière fois le 21 août 2026 à 18:05. La publication d’origine reste la référence.
Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.