Résumé de l’opportunité
Quel est l’objet du marché ?
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Terres de Montaigu, Centre intercommunal d'action sociale (CIAS) - Commune de Montaigu-Vendée Chaque lot sera passé sous la forme d'un marché public " composite " conclu avec un seul opérateur économique, comprenant une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire, et une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. Durée / Délai: Période initiale de 1 an, avec possibles reconductions de 1 an
Source et fiabilité
Source : avis TED officiel 502460-2026, vérifié pour la dernière fois le 21 août 2026 à 15:05. La publication d’origine reste la référence.
Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.