Résumé officiel
Quel est l’objet du marché ?
Les prestations définies au CCAP sont réparties en 20 lots. La présente consultation concerne uniquement les lots 1, 3 à 8, 11, 13 et 15 à 20. Les autres lots (Lots 2, 9, 10, 12 et 14) sont passés selon une procédure distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 2° du Code de la commande publique. 2 PSE obligatoires pour le lot 11 / Aucune pour les autres lots. Variantes libres. Pas de variantes imposées
Historique de l’avis
Chronologie de la procédure
Suivez les principales étapes et mises à jour liées à cette procédure de passation.
Aucun autre avis lié n’a encore été identifié.
Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.
Source et fiabilité
TED · 495001-2026. Vérifié le 23 août 2026 à 18:05.
Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.