Résumé officiel
Quel est l’objet du marché ?
S'agissant d'un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles, les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du présent accord-cadre. Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre séparé. Chaque accord-cadre est mono-attributaire et s'exécutera au moyen de bons de commande. Le nombre de lots pouvant être attribués à un candidat étant limité à 2 sur les 7 proposés, les candidats répondant à plus de deux lots renseigneront leurs ordres de priorité dans la fiche jointe en annexe 2 du règlement de consultation
Source et fiabilité
Source : avis TED officiel 470908-2026, vérifié pour la dernière fois le 20 août 2026 à 23:05. La publication d’origine reste la référence.
Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.