Résumé officiel
Quel est l’objet du marché ?
Toutes les informations nécessaires peuvent être retrouvées dans le règlement de la consultation ainsi que les document du dossier de consultation entreprise (DCE) via le lien suivant : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearchetAllConsetid=3013524etorgAcronyme=s2d La présente consultation est soumise au Code français de la commande publique (CCP) dans sa version en vigueur issue de l'ordonnance n° 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative et du décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du Code français de la commande publique (CCP). Cette consultation, qui concerne les macro-lots 2, 3 et 4, est une procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3, R. 2124-3 à R. 2124-4 et R. 2161-12 à R. 2161-20 d
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Source et fiabilité
TED · 437898-2026. Vérifié le 23 août 2026 à 07:05.
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