Résumé officiel
Quel est l’objet du marché ?
*) Les prestations concernent l'émission et la gestion des titres-restaurant pour la Commune de Petite-Ile et son CCAS. *) Groupement de commande: La consultation est passée dans le cadre d'un groupement de commande entre la Commune de Petite-Ile et son CCAS. Le mandataire du groupement de commande est la Commune de Petite-Ile. *) Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. *) Montant annuel : Le montant annuel maximum de l'accord-cadre est fixé à 370 000 euro(s) HT. *) Durée: L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'un an à compter de sa date de notification.…
Historique de l’avis
Chronologie de la procédure
Suivez les principales étapes et mises à jour liées à cette procédure de passation.
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Source et fiabilité
TED · 401924-2026. Vérifié le 22 août 2026 à 21:05.
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