Résumé officiel
Quel est l’objet du marché ?
Conformément aux dispositions de : - l'article L. 2113-10 du Code de la commande publique, le présent marché est passé en lots séparés. - l'article R. 2151-8 du Code de la commande publique, toute variante est interdite. - l'article R. 2162-4-1° du Code de la commande publique, chaque lot est passé avec un montant maximum selon le tableau ci-dessous. La description détaillée des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le présent Cahier des Clauses Particulières (CCP). Les prestations sont réparties en lots :
Gratuit
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Historique de l’avis
Chronologie de la procédure
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Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.
Source et fiabilité
TED · 328860-2026. Vérifié le 22 août 2026 à 07:05.
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