Résumé officiel
Quel est l’objet du marché ?
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande, sans minimum garanti, et avec un montant maximum estimé à 216 000 Euros HT sur quatre (4) ans L' accord-cadre à bons de commande prend effet à compter de sa date de notification (date anniversaire). Il est conclu pour une durée initiale de douze (12) mois. Il est tacitement reconductible trois (3) fois, à chaque date d'anniversaire (date de notification), pour une durée de douze (12) mois sans que leur durée totale ne puisse excéder quarante-huit (48) mois.
Historique de l’avis
Chronologie de la procédure
Suivez les principales étapes et mises à jour liées à cette procédure de passation.
Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.
Source et fiabilité
TED · 306187-2026. Vérifié le 22 août 2026 à 03:05.
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