Résumé officiel
Quel est l’objet du marché ?
Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande conclu en application des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Lot 1 Sans montant minimum et montant maximum annuel de 132 500 Euros HT; Lot 2 Sans montant minimum et montant maximum annuel de 37 500 Euros HT; Lot 3 Sans montant minimum et montant maximum annuel de 50 000 Euros HT; Le nombre de lots pouvant être attribué à un même opérateur est limité à 1. Le présent marché prendra effet à compter de sa notification pour une durée d'un an, reconductible 3 fois. La durée totale du marché ne pourra excéder 4 ans.
Historique de l’avis
Chronologie de la procédure
Suivez les principales étapes et mises à jour liées à cette procédure de passation.
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Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.
Source et fiabilité
TED · 287714-2026. Vérifié le 21 août 2026 à 22:07.
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