Ametlik kokkuvõte · Français
Mida hangitakse?
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes de prestations de service non alloti et mono-attributaire. Les prestations sont découpées en deux missions : - Mission n°1 : Accompagnement, assistance et conseil à la souscription des polices d'assurances; - Mission n°2 (déploiement et gestion des polices d'assurances). La liste des polices d'assurances concernée est donnée au sein du RC et CCP mais celle-ci n'est pas limitative et n'a pas de valeur contractuelle Il comprend un maximum en valeur sur la durée de l'accord-cadre s'élevant à 600 000 euro(s) HT
Abistav masintõlge. Ametlik kokkuvõte jääb määravaks.
Ametlik kokkuvõte · Français
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes de prestations de service non alloti et mono-attributaire. Les prestations sont découpées en deux missions : - Mission n°1 : Accompagnement, assistance et conseil à la souscription des polices d'assurances; - Mission n°2 (déploiement et gestion des polices d'assurances). La liste des polices d'assurances concernée est donnée au sein du RC et CCP mais celle-ci n'est pas limitative et n'a pas de valeur contractuelle Il comprend un maximum en valeur sur la durée de l'accord-cadre s'élevant à 600 000 euro(s) HT
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Allikas ja usaldusväärsus
TED · 678499-2026. Kontrollitud 2. okt 2026 11:05.
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