Prantsusmaa — Naftatooted, kütused, elekter ja energia: Riigihanked

Fourniture de gaz naturel pour les bâtiments de la Communauté de Communes Ardenne Rives de Meuse et de la SPL Rives de Meuse, à compter du 1er novembre 2026

Le présent marché porte sur la fourniture de carburant par cartes accréditives pour tous les véhicules et les matériels motorisés de la ville de La Ferté-sous-Jouarre.

L'accord-­cadre porte sur l'achat de fournitures de produits pétroliers raffinés, liquides, solides ou pâteux et autres produits chimiques à usage mécanique, nécessaires au fonctionnement de tous les véhicules, engins et machines à usage spécifique de la Métropole Aix Marseille ­ Provence.

Réalisation d'un ensemble immobilier de 64 logements répartis en 5 bâtiments et stationnements

L'objet du marché comprend les prestations suivantes : la fourniture en énergie électrique des points de livraison, l'accès au réseau public de distribution et son utilisation pour les points de livraison de la commune, la mission de responsable d'équilibre inclus dans le prix de la fourniture en énergie électrique, conformément à l'article L.321-15 du Code de l'énergie, les services associés à la fourniture d'énergie électrique.

MAPA, accord-cadre à bons de commande au fur et à mesure des besoins, alloti en 2 lots, sans minimum avec maximum, pas de variante ni d'option, négociation possible mais attribution possible sans négociation, 1 an reconductible 2 fois 1 an (3 ans maxi), début du marché : 24/12/2026

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Fourniture et livraison de granules de bois pour les chaudières du territoire communautaire

Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires

Le présent appel d’offres inclut les prestations ci-dessous pour des sites de consommation des segments T2 à T3 : - la fourniture de gaz naturel et des prestations afférentes ; - l’accès au réseau public de distribution et son utilisation dans le cadre d’un contrat unique et toutes prestations associées La présente consultation comporte une prestation supplémentaire éventuelle (PSE) à caractère facultatif. Celle-ci porte sur la fourniture d’un gaz…

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le présent avis est rédigé et publié en français. Le candidat individuel ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouvent sur le profil acheteur. Le DCE est téléchargeable sur le profil…

Le marché comprend la fourniture d'électricité, l'acheminement et la livraison jusqu'au point de comptage. Le présent marché fait l'objet d'un groupement de commandes Les communes sont : Brixey-aux-Chanoines, Cousances-les-Triconville, Lerouville, Maxey-sur-Vaise, Meligny-le-Grand, Meligny-le-Petit, Naives-en-Blois, Nançois-le-Grand, Pont-sur-Meuse, Reffroy, Ugny-sur-Meuse et Vaucouleurs

L'accord-cadre est conclu, sans minimum mais avec un volume maximum par lot : - Volume maximum du LOT N°1 : 30 GWh; - Volume maximum du LOT N°2 : 10 GWh. Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. La forme du prix est déterminée par marché subséquent