Buscar contratos públicos

Le souscripteur souhaite l'établissement d'un contrat d'assurance « embarcations » pour garantir l'ensemble des bateaux lui appartenant, lui étant confié ou qu'il a loué. Le contrat sera conclu pour une durée de 5 ans à compter du 1er janvier 2027, pour se terminer le 31 décembre 2031. Le contrat issu du marché pourra être résilié chaque année à sa date d'échéance anniversaire

La présente consultation concerne une souscription de contrats d'assurances construction dans le cadre de la réhabilitation du bâtiment BI33 en Maison des Médecins

Le SYREC est une cuisine centrale intercommunale ayant la qualité juridique de Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU). Il a pour adhérents quatre communes que sont Gennevilliers, Saint-Ouen-Sur-Seine, Villeneuve-la-Garenne et Villepinte. A ce titre diverses assurances doivent couvrir les besoins du Syrec. Aucun ERP et aucun bâtiment inventorié ou classé monument historique n'est à recenser. Le présent marché a pour objet les prestations…

Marché public d'assurance (responsabilité civile, protection juridique et dommage aux biens) pour la ville d'Anglet

Assurance des prestations statutaires de la commune de Maule

Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurance responsabilités et protection juridique Il est conclu pour une durée de 5 ans Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurance. Il est divisé en 2 lots : Risques de responsabilités et Protection Juridique.

Souscription des contrats d'assurance de la Commune de Tréguier

Souscription et gestion de contrats d’assurance

Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances à compter du 01/01/2027 couvrant les risques Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE Lot n° 3 - PARC AUTOMOBILE Lot n° 4 - RISQUES STATUTAIRES Lot n° 5 - CYBER RISQUES

Durée du marché : 4 ans ; effet au 1er janvier 2027 ; terme au 31 décembre 2030. Toutes les variantes sont autorisées. Les candidats peuvent faire une offre pour un seul lot, pour plusieurs lots, ou pour l'ensemble des lots. Les lots peuvent être séparés en différents contrats. Conditions de participation : Références professionnelles et capacité technique - références requises : liste de référence significatives. Justifications à produire quant aux…

La présente consultation a pour objet la conclusion de deux contrats d’assurance auxquels est adossé le régime de prévoyance des collaborateurs de Sénateurs ; Ce régime est collectif, obligatoire, et mis en place par décision unilatérale de l’employeur. Il assure la couverture des risques incapacité, invalidité et décès à l’exclusion des frais de santé des collaborateurs présents sur l’ensemble d

La présente consultation a pour objet la souscription de divers contrats d’Assurances pour les besoins des Établissements du Groupement Hospitalier.

Le présent marché a pour objet la souscription de contrats d’assurance pour l’EHPAD OUSTAU DI DAILLAN. Le marché est composé de 5 lots Lot 1 : Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » Lot 2 : Assurance « Responsabilité et risques annexes » Lot 3 : Assurance « Flotte automobile et risques annexes » Lot 4 : Assurance « Risques statutaires du personnel » Lot 5 : Assurance « Protection juridique des personnes physiques ». Les candidats peuvent…

Le marché a pour objet de confier à un professionnel de l’assurance, la gestion des polices ci-dessus mentionnées de l’INRS, le placement des risques à 100%. Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives concernent les prestations suivantes : - Assurance "Responsabilité Civile ", - Flotte automobile et risques annexes.