Resumen oficial · Français
¿Qué se contrata?
L'accord-cadre a pour objet l'acquisition d'autobus standard 12m neufs à motorisation diesel pour le transport de personnes. Il est destiné à la Communauté d'Agglomération du Centre Littoral de Guyane. Les " Biens ", dans le présent accord-cadre, désignent les véhicules neufs tels que prévus dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et Financières (CCTPF) de l'accord-cadre. Ils sont destinés à la Communauté d'Agglomération du Centre Littoral de Guyane en sa qualité d'entité adjudicatrice telle que définie à l'article L1212-3 4° du Code de la Commande Publique (CCP).
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L'accord-cadre a pour objet l'acquisition d'autobus standard 12m neufs à motorisation diesel pour le transport de personnes. Il est destiné à la Communauté d'Agglomération du Centre Littoral de Guyane. Les " Biens ", dans le présent accord-cadre, désignent les véhicules neufs tels que prévus dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et Financières (CCTPF) de l'accord-cadre. Ils sont destinés à la Communauté d'Agglomération du Centre Littoral de Guyane en sa qualité d'entité adjudicatrice telle que définie à l'article L1212-3 4° du Code de la Commande Publique (CCP).
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Fuente y fiabilidad
TED · 444172-2026. Verificado el 23 ago. 2026 9:05.
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