Resumen oficial · Français
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La présente consultation est lancée par l'établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Drôme Ardèche Vercors conformément aux dispositions de l'article R.6132-16 du Code de la santé publique. Elle concerne le Centre hospitalier Drôme Vivarais. --- Forme du contrat Le marché est un marché mixte (ordinaire et accord-cadre à bons de commande) : Une partie forfaitaire (DPGF) qui concerne, les travaux de fondation, VRD, et raccordement, la livraison et installation, la location sur 12 mois, le repli et la remise en état du terrain. Une partie accord-cadre à bon de commande (BPU), pour la prolongation éventuelle de la location au-delà des 12 mois pressentis, au sens du 1° de l'article L2125-1 du Code de la commande publique, elle est soumise aux dispositions des articles R
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La présente consultation est lancée par l'établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Drôme Ardèche Vercors conformément aux dispositions de l'article R.6132-16 du Code de la santé publique. Elle concerne le Centre hospitalier Drôme Vivarais. --- Forme du contrat Le marché est un marché mixte (ordinaire et accord-cadre à bons de commande) : Une partie forfaitaire (DPGF) qui concerne, les travaux de fondation, VRD, et raccordement, la livraison et installation, la location sur 12 mois, le repli et la remise en état du terrain. Une partie accord-cadre à bon de commande (BPU), pour la prolongation éventuelle de la location au-delà des 12 mois pressentis, au sens du 1° de l'article L2125-1 du Code de la commande publique, elle est soumise aux dispositions des articles R
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Fuente y fiabilidad
TED · 435726-2026. Verificado el 23 ago. 2026 7:05.
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