Officielt resumé · Français
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Le présent marché est pris en application des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Le délai d'exécution est de 18 mois hors période de préparation de chantier de 2 mois. le délai d'exécution du marché commence à courir à partir de la date de commencement qui sera définie par ordre de service. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Fond propres Alès Agglomération 20 %, Agence de l'Eau 70 %, Conseil départemental 10 %. Les prix du marché sont révisable dans les conditions fixées au CCAP. Avance prévue dans les conditions des articles R.2191-3 à R.2191-19 du code de la commande publique (l'option applicable au titre du CCAG Travaux est l'option B). Le candidat peut présenter une variante dans les conditions fixées au CCAP.…
Vejledende maskinoversættelse. Det officielle resumé er fortsat gældende.
Officielt resumé · Français
Le présent marché est pris en application des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Le délai d'exécution est de 18 mois hors période de préparation de chantier de 2 mois. le délai d'exécution du marché commence à courir à partir de la date de commencement qui sera définie par ordre de service. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Fond propres Alès Agglomération 20 %, Agence de l'Eau 70 %, Conseil départemental 10 %. Les prix du marché sont révisable dans les conditions fixées au CCAP. Avance prévue dans les conditions des articles R.2191-3 à R.2191-19 du code de la commande publique (l'option applicable au titre du CCAG Travaux est l'option B). Le candidat peut présenter une variante dans les conditions fixées au CCAP.…
BOAMP · Français
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Kilde og pålidelighed
BOAMP · 26-73286. Kontrolleret 12. sep. 2026 12.42.
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