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Le présent marché se décompose en 5 lots : - Lot 1 : Dommages aux biens et Risques annexes - Lot 2 : Responsabilité civile et Risques annexes - Lot 3 : Flotte automobile et Risques annexes - Lot 4 : Protection juridique - Lot 5 : Plaisance
Officiell sammanfattning · Français
Le présent marché se décompose en 5 lots : - Lot 1 : Dommages aux biens et Risques annexes - Lot 2 : Responsabilité civile et Risques annexes - Lot 3 : Flotte automobile et Risques annexes - Lot 4 : Protection juridique - Lot 5 : Plaisance
Marché public de services portant sur des prestations d'assurance pour les garanties en dommages aux biens, en responsabilité civile, en protection juridique et en risques statutaires, décomposé en 4 lots. Le marché est réservé aux entreprises d’assurance et aux personnes habilitées à présenter des opérations d’assurances selon les articles L 310-1 et suivants ainsi que L 511-1 et suivants du Code des assurances.
Officiell sammanfattning · Français
Marché public de services portant sur des prestations d'assurance pour les garanties en dommages aux biens, en responsabilité civile, en protection juridique et en risques statutaires, décomposé en 4 lots. Le marché est réservé aux entreprises d’assurance et aux personnes habilitées à présenter des opérations d’assurances selon les articles L 310-1 et suivants ainsi que L 511-1 et suivants du Code des assurances.
Le présent marché a pour objet la souscription des contrats d'assurances nécessaires à la couverture des activités et des risques d'ADEF Habitat. Le marché est composé de 3 lots : Lot 1 : Responsabilité civile et risques annexes ; Lot 2 : Responsabilité des dirigeants ; Lot 3 : Flotte de véhicules et risques annexes. Les garanties et conditions d'assurance sont définies dans les documents de la consultation.
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Le présent marché a pour objet la souscription des contrats d'assurances nécessaires à la couverture des activités et des risques d'ADEF Habitat. Le marché est composé de 3 lots : Lot 1 : Responsabilité civile et risques annexes ; Lot 2 : Responsabilité des dirigeants ; Lot 3 : Flotte de véhicules et risques annexes. Les garanties et conditions d'assurance sont définies dans les documents de la consultation.
Accord-cadre relatif à la sélection de sociétés de gestion de portefeuille pour compte de tiers pour la reprise et la gestion financière d'un fonds dédié obligations euro
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Accord-cadre relatif à la sélection de sociétés de gestion de portefeuille pour compte de tiers pour la reprise et la gestion financière d'un fonds dédié obligations euro
La consultation porte sur les prestations suivantes : Aservices d'assurances : assurances construction Dommage-Ouvrages, Constructeur Non Réalisateur et Tous Risques Chantiers. Au titre de la présente consultation, le groupement souscripteur est le suivant : HAUTE SAVOIE HABITAT - 2 RUE MARC LE ROUX - CS 97006 - 74055 ANNECY CEDEX représenté par son Directeur Général en exercice. Et IDEIS - 2 RUE MARC LE ROUX - 74000 ANNECY représenté par son Directeur…
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La consultation porte sur les prestations suivantes : Aservices d'assurances : assurances construction Dommage-Ouvrages, Constructeur Non Réalisateur et Tous Risques Chantiers. Au titre de la présente consultation, le groupement souscripteur est le suivant : HAUTE SAVOIE HABITAT - 2 RUE MARC LE ROUX - CS 97006 - 74055 ANNECY CEDEX représenté par son Directeur Général en exercice. Et IDEIS - 2 RUE MARC LE ROUX - 74000 ANNECY représenté par son Directeur…
Le marché a pour objet l’émission et la distribution de titres-restaurant dématérialisés et de chèques emplois service universels (CESU) préfinancés dématérialisés au bénéfice des agents de la CGLLS, ainsi que l’ensemble des prestations associées. Il se décompose en 2 lots : lot n°1 - Titres-restaurant dématérialisés, lot n°2 - CESU préfinancés dématérialisés
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Le marché a pour objet l’émission et la distribution de titres-restaurant dématérialisés et de chèques emplois service universels (CESU) préfinancés dématérialisés au bénéfice des agents de la CGLLS, ainsi que l’ensemble des prestations associées. Il se décompose en 2 lots : lot n°1 - Titres-restaurant dématérialisés, lot n°2 - CESU préfinancés dématérialisés
La présente consultation concerne la souscription de contrats d'assurances pour le compte de la Commune de Châteauneuf-du-Pape. Elle comprend six lots : dommages aux biens mobiliers et immobiliers ; responsabilité civile et risques annexes ; flotte de véhicules et risques annexes ; protection fonctionnelle ; risques statutaires ; atteintes au système d'information (cyber risques).
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La présente consultation concerne la souscription de contrats d'assurances pour le compte de la Commune de Châteauneuf-du-Pape. Elle comprend six lots : dommages aux biens mobiliers et immobiliers ; responsabilité civile et risques annexes ; flotte de véhicules et risques annexes ; protection fonctionnelle ; risques statutaires ; atteintes au système d'information (cyber risques).
La Ville de Metz procède à une consultation en vue de souscrire un contrat d'assurances « Dommages aux biens et risques annexes » qui constitue l'ensemble du marché. La présente consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Les candidats devront proposer obligatoirement une offre correspondant à l'offre de base, et à la variante…
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La Ville de Metz procède à une consultation en vue de souscrire un contrat d'assurances « Dommages aux biens et risques annexes » qui constitue l'ensemble du marché. La présente consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Les candidats devront proposer obligatoirement une offre correspondant à l'offre de base, et à la variante…
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de 18 établissements composant le GHT VOSGES.
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Souscription de différents contrats d'assurances au profit de 18 établissements composant le GHT VOSGES.
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Tidsfrist
10 nov. 2026 12:00 UTC+01:00
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