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Travaux de réparation, d’entretien et d’aménagement des bâtiments au bénéfice du Centre hospitalier Bretagne Atlantique (Vannes et Auray), de l’Etablissement Public de Santé Mentale Morbihan (Saint Avé), du Centre hospitalier de Ploërmel, de l’Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes de Malestroit, du Centre hospitalier de Josselin, du Centre hospitalier de Belle-Ile-en-Mer (Le Palais), du Centre hospitalier Basse Vilaine (Nivillac)…

La consultation est instruite sous forme d'un appel d'offres ouvert, selon les articles R2121-1 à R2121-9, R2124-2, R2131-16, R2161-2 à R2161-5 et R2162-1 à R2162-6 du Code de la Commande Publique. Il est conclu pour une première période d'un an à partir du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027, renouvelable annuellement 3 fois par reconduction tacite et ne pourra excéder la date du 31/12/2030. Les montants maximums annuels sont définis par lot. Le contenu…

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée

Accord-cadre multi attributaire relatif à la fourniture et l'acheminement d'électricité alimentant les points de livraison de la ville et du CCAS de Wasquehal.

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La nature des prestations consiste à traiter les logements, les conduits…

Les prestations définies au CCAP sont réparties en 19 lots. La présente consultation concerne uniquement les lots 1 à 3, 5, 7 à 12, 14, 16 à 19. Les autres lots (Lots 4, 6, 13 et 15) sont passés selon une procédure distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 2° du Code de la commande publique. Variantes libres. Pas de variantes imposées

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Cet accord cadre vise à permettre la réalisation d'environ 200 km par an de chaussées en réhabilitation, réparations ponctuelles et projets d'aménagements neufs. Les volumes des travaux à…

La présente consultation a pour objet la souscription des marchés d'assurance. Celle-ci est divisé en 4 lots distincts : - Lot 1 : Risques Automobiles ; - Lot 2 : Risques de Dommages aux Biens ; - Lot 3 : Risques de Responsabilités ; - Lot 4 : Protection Juridique et Protection Fonctionnelle.

La présente consultation porte sur le nettoyage et la désinfection des parties communes (allées marchandes, sanitaires, passages latéraux, circulations en sous-sol, rez-de-chaussée et étages) des 14 bâtiments de vente du pôle animal, aux activités soumises à agrément sanitaire répartis sur une surface d’environ 80 hectares : - Bâtiment A4 (Marée) – Installation classée pour la protection de l’environnement, - Bâtiment AB5 (Activité dédiée aux marchés…

La consultation a pour objet la souscription et la gestion du contrat d'assurance Dommages aux biens de SEMPI du Ponant, agissant tant pour son compte que pour le compte de ses filiales. Le contrat a pour objet la réparation des dommages, dans les conditions prévues au contrat du titulaire, causés aux biens immobiliers et mobiliers garantis, ainsi que les dommages immatériels consécutifs. Le marché, non alloti, est constitué de deux parties : la partie 1…

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de titres-restaurant dématérialisés d'une valeur faciale de 9,00€ pour le personnel de Mayenne Habitat. Mayenne Habitat souhaite bénéficier des dispositions relatives à la dématérialisation des titres-restaurant introduites par le décret n° 2014-294 du 6 mars 2014 relatif au titre-restaurant dématérialisé et des avantages induits par une telle dématérialisation. Cette solution permet aux bénéficiaires…

Marché de renouvellement

Marché de souscription d'un marché d'assurance - Risques de Responsabilités pour le compte de Montpellier Méditerranée Métropole La durée du contrat est d'environ 5 ans. Il démarre au 1er janvier 2027 ou à sa notification si celle-ci est ultérieure jusqu'au 31 Décembre 2031

Le présent accord cadre comprend notamment l'entretien des abords des bâtiments liés à l'exercice des différentes compétences de la CCES : administratifs, sportifs, culturels et autres équipements d'intérêt communautaire ou communautaires), des zones d'activités, des parkings et également le nettoyage des trottoirs, accotements, fossés, massifs, zones engazonnées et stabilisées, terrains et talus.