Rezumat oficial · Français
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Le présent marché concerne la collecte des ordures ménagères sur les communes de BROUZET-LES-ALES, LES PLANS, SERVAS, SEYNES et SAINT JUST-ET-VACQUIERES. et leur transport jusqu'au site de traitement, soit l'unité de traitement NEOVAL du SMIRITOM sise Route de Mazac à Salindres. Cette collecte est à exécuter sur toutes les voies publiques ouvertes à la circulation, accessibles en marche normale aux camions automobiles suivant les règles du Code de la Route. Sont compris dans la dénomination d'ordures ménagères pour l'application du présent contrat les déchets ordinaires provenant de la préparation des aliments et du nettoiement normal des habitations et bureaux, chiffons, balayures et résidus divers déposés même indûment aux heures de la collecte, dans les bacs placés devant les immeubles…
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Rezumat oficial · Français
Le présent marché concerne la collecte des ordures ménagères sur les communes de BROUZET-LES-ALES, LES PLANS, SERVAS, SEYNES et SAINT JUST-ET-VACQUIERES. et leur transport jusqu'au site de traitement, soit l'unité de traitement NEOVAL du SMIRITOM sise Route de Mazac à Salindres. Cette collecte est à exécuter sur toutes les voies publiques ouvertes à la circulation, accessibles en marche normale aux camions automobiles suivant les règles du Code de la Route. Sont compris dans la dénomination d'ordures ménagères pour l'application du présent contrat les déchets ordinaires provenant de la préparation des aliments et du nettoiement normal des habitations et bureaux, chiffons, balayures et résidus divers déposés même indûment aux heures de la collecte, dans les bacs placés devant les immeubles…
BOAMP · Français
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Sursă și fiabilitate
BOAMP · 26-90124. Verificat la 17 sept. 2026, 18:05.
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