Rezumat oficial · Français
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L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du CCP. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les déchets qui seront déposés dans la (ou les) déchetterie(s) professionnelles du titulaire du contrat sont classé en deux catégories : - 1ère : déchets non dangereux et déchets encombrants (Cartons, bois, papiers, pneumatiques PL & VL, déchets verts, petits & gros appareils électroménagers, verres, gravats, plâtres, déchets industriels banals, ferrailles & métaux) ; - 2ème : déchets dangereux et déchets chimiques (aérosols, peintures, produits phytosanitaires, piles, emballages souillés, pots de peinture, déchets souillés, flexibles…
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L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du CCP. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les déchets qui seront déposés dans la (ou les) déchetterie(s) professionnelles du titulaire du contrat sont classé en deux catégories : - 1ère : déchets non dangereux et déchets encombrants (Cartons, bois, papiers, pneumatiques PL & VL, déchets verts, petits & gros appareils électroménagers, verres, gravats, plâtres, déchets industriels banals, ferrailles & métaux) ; - 2ème : déchets dangereux et déchets chimiques (aérosols, peintures, produits phytosanitaires, piles, emballages souillés, pots de peinture, déchets souillés, flexibles…
BOAMP · Français
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Sursă și fiabilitate
BOAMP · 26-89607. Verificat la 16 sept. 2026, 19:07.
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