Rezumat oficial · Français
Ce se achiziționează?
Le présent marché a pour objet, dans l’attente de l’approbation d’un futur PLUi, d’accompagner Troyes Champagne Métropole dans la modification des documents PLU ou cartes communales en vigueur afin de répondre aux attentes du territoire et de s’adapter de manière continue aux évolutions réglementaires. Cette assistance permet d’apporter à Troyes Champagne Métropole : -De manière générale, une expertise technique et juridique sur les documents d’urbanisme en vigueur, -Des études nécessaires à l’évolution de points réglementaires (écrit ou graphique), des Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)... -La mise à jour des pièces qui composent le PLU (rapport de présentation, annexes…) qui seraient nécessaires à l’occasion des modifications ou une carte communale.…
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Rezumat oficial · Français
Le présent marché a pour objet, dans l’attente de l’approbation d’un futur PLUi, d’accompagner Troyes Champagne Métropole dans la modification des documents PLU ou cartes communales en vigueur afin de répondre aux attentes du territoire et de s’adapter de manière continue aux évolutions réglementaires. Cette assistance permet d’apporter à Troyes Champagne Métropole : -De manière générale, une expertise technique et juridique sur les documents d’urbanisme en vigueur, -Des études nécessaires à l’évolution de points réglementaires (écrit ou graphique), des Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)... -La mise à jour des pièces qui composent le PLU (rapport de présentation, annexes…) qui seraient nécessaires à l’occasion des modifications ou une carte communale.…
Istoricul anunțului
Cronologia procedurii de achiziție
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Datele sunt restructurate pentru o lectură mai ușoară. Anunțul oficial și documentele achiziției prevalează întotdeauna.
Sursă și fiabilitate
TED · 697567-2026. Verificat la 9 oct. 2026, 11:05.
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