Rezumat oficial · Français
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Le présent marché est alloti en deux lots distincts conformément aux dispositions des articles L2113-10 et suivants du Code de la commande publique. Chaque lot constitue un marché distinct pouvant être attribué à un titulaire différent. Lot n°1 : nettoyage des locaux Lot n°2 : nettoyage des vitres La forme retenue pour l'exécution du contrat marché de prestation de services à prix mixite, en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Il comportera une partie traitée à prix forfaitaire pour les prestations régulières (courantes et récurrentes) et une partie traitée à prix unitaires pour les prestations ponctuelles exécutées par bons de commande
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Rezumat oficial · Français
Le présent marché est alloti en deux lots distincts conformément aux dispositions des articles L2113-10 et suivants du Code de la commande publique. Chaque lot constitue un marché distinct pouvant être attribué à un titulaire différent. Lot n°1 : nettoyage des locaux Lot n°2 : nettoyage des vitres La forme retenue pour l'exécution du contrat marché de prestation de services à prix mixite, en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Il comportera une partie traitée à prix forfaitaire pour les prestations régulières (courantes et récurrentes) et une partie traitée à prix unitaires pour les prestations ponctuelles exécutées par bons de commande
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· TED 503346-2026
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Sursă și fiabilitate
TED · 503346-2026. Verificat la 23 aug. 2026, 20:05.
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