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L'accord cadre a pour objet la fourniture et la livraison des premiers équipements professionnels des apprentis en formation dans les Centres CMA Formations de la CMAR PACA. Le présent accord-cadre est passé selon la procédure formalisée. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2124-1 et R. 2124-2, et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono attributaire qui s'exécute par bons de commande, sans minimum et avec un maximum en valeur financière par lot. L'accord-cadre se décompose en douze (12) lots à attribution séparé. En cas de reconduction les montants maximum seront identiques pour chacun des lots et pour chaque période de reconduction. L'accord cadre est p
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L'accord cadre a pour objet la fourniture et la livraison des premiers équipements professionnels des apprentis en formation dans les Centres CMA Formations de la CMAR PACA. Le présent accord-cadre est passé selon la procédure formalisée. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2124-1 et R. 2124-2, et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono attributaire qui s'exécute par bons de commande, sans minimum et avec un maximum en valeur financière par lot. L'accord-cadre se décompose en douze (12) lots à attribution séparé. En cas de reconduction les montants maximum seront identiques pour chacun des lots et pour chaque période de reconduction. L'accord cadre est p
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TED · 448890-2026. Verificat la 23 aug. 2026, 10:05.
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