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La présente consultation concerne l'accord cadre multi-attributaires à bons de commande de mise à disposition de personnel intérimaire et de managers de transition pour les besoins de Val d'Oise Habitat. Dans la mesure où ni le rythme, ni l'étendue, ni la nature des prestations ne peuvent être déterminées précisément, le pouvoir adjudicateur a décidé de recourir à un marché fractionné sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande (conformément aux articles L.2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique) avec un maximum de 3 opérateurs économiques par lot (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le présent accord-cadre fait l'objet d'un allotissement en 6 lots. Les lots sont multi attributaires. Les montants minimum et maximum par lot
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Rezumat oficial · Français
La présente consultation concerne l'accord cadre multi-attributaires à bons de commande de mise à disposition de personnel intérimaire et de managers de transition pour les besoins de Val d'Oise Habitat. Dans la mesure où ni le rythme, ni l'étendue, ni la nature des prestations ne peuvent être déterminées précisément, le pouvoir adjudicateur a décidé de recourir à un marché fractionné sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande (conformément aux articles L.2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique) avec un maximum de 3 opérateurs économiques par lot (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le présent accord-cadre fait l'objet d'un allotissement en 6 lots. Les lots sont multi attributaires. Les montants minimum et maximum par lot
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TED · 447364-2026. Verificat la 23 aug. 2026, 09:05.
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