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Le présent marché a pour objet la réparation et l'entretien du matériel horticole existant et nouvellement acquis pour la Ville de Levallois. Il est soumis au Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par le terme « le Code » dans l'ensemble des pièces de la consultation. Il est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code. Qualifié de marché de services, il est soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures Courantes et Services » approuvé par Arrêté du 30 mars 2021. Le présent marché constitue un accord cadre à bons de commandes soumis aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code. Le marché sera attribuée à un unique titulaire pour une durée maximale de trois
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Le présent marché a pour objet la réparation et l'entretien du matériel horticole existant et nouvellement acquis pour la Ville de Levallois. Il est soumis au Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par le terme « le Code » dans l'ensemble des pièces de la consultation. Il est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code. Qualifié de marché de services, il est soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures Courantes et Services » approuvé par Arrêté du 30 mars 2021. Le présent marché constitue un accord cadre à bons de commandes soumis aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code. Le marché sera attribuée à un unique titulaire pour une durée maximale de trois
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TED · 417335-2026. Verificat la 23 aug. 2026, 03:05.
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