Rezumat oficial · Français
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Le marché régi par le présent cahier des clauses particulières (CCP) est un marché de maîtrise d’œuvre au sens de l’article R 2172-1 du Code de la commande publique et ayant pour objet d’apporter une réponse au programme défini par le maître d’ouvrage pour la rénovation des installations des Trappes d’évacuation du musée du Louvre La mission du titulaire comprend une mission de base au sens des articles R2431-20 à R2431-20 du code de la commande publique ainsi qu’un élément de mission complémentaire au sens de l’article R2431-19 du code de la commande publique: Etudes de diagnostic (DIAG) L’opération objet de la présente consultation entre dans le cadre d’un marché de service de Maîtrise d’œuvre et dans le champ d’application des dispositions de la loi n° 85 – 704 du 12 juillet 1985…
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Rezumat oficial · Français
Le marché régi par le présent cahier des clauses particulières (CCP) est un marché de maîtrise d’œuvre au sens de l’article R 2172-1 du Code de la commande publique et ayant pour objet d’apporter une réponse au programme défini par le maître d’ouvrage pour la rénovation des installations des Trappes d’évacuation du musée du Louvre La mission du titulaire comprend une mission de base au sens des articles R2431-20 à R2431-20 du code de la commande publique ainsi qu’un élément de mission complémentaire au sens de l’article R2431-19 du code de la commande publique: Etudes de diagnostic (DIAG) L’opération objet de la présente consultation entre dans le cadre d’un marché de service de Maîtrise d’œuvre et dans le champ d’application des dispositions de la loi n° 85 – 704 du 12 juillet 1985…
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Sursă și fiabilitate
TED · 349854-2026. Verificat la 22 aug. 2026, 11:05.
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